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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Nationale des Francas
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Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux
Fédération Nationale des Francas, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3625743
Date de dépôt :
28/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2019
Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux de Fédération Nationale des Francas

Présentation de la marque Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux

Déposée le 28 janvier 2009 par l'association loi 1901 Fédération Nationale des Francas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Nationale des Francas domicilié(e) 14 rue tolain - 75980 - PARIS Cédex 20 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 411 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale des Francas domicilié(e) 14 rue tolain - 75980 - PARIS Cédex 20 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux est expirée depuis le 28 janvier 2019.

Fédération Nationale des Francas a également déposé les autres marques suivantes : CROQUILOU , HQE2 : haute qualité environnementale et éducative , Centres à éRE (centres de loisirs à Education relative à l'environnement) , COMITE LOCAL POUR L'EDUCATION , 4o Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux , 5o Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux , EXPO SCIENCES


Fédération Nationale des Francas, association Loi 1901 - 14 rue tolain - 75980 - PARIS Cédex 20 - France - SIREN 784411936


Fédération Nationale des Francas - 14 rue tolain - 75980 - PARIS Cédex 20 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.